Idée reçue Sextant – La loi prévoit la possibilité de transférer les 10 % de l’excédent du budget ASC à des associations. […]
Étiquette : sextant
Consultation sur la politique sociale : l’expert CSE peut analyser les rémunérations et les mouvements de personnel
La Cour de Cassation a apporté des précisions sur l’étendue des missions d’expertise en vue de l’information-consultation des CSE sur […]
La prévention se trouve-t-elle renforcée par la loi santé au travail ?
En matière de prévention des risques, la loi santé au travail installe-t-elle un réel renforcement des prérogatives et des obligations […]
[Série accords télétravail 1/3] Les éléments clés d’un bon accord de télétravail
La crise sanitaire a largement contribué au déploiement du télétravail. Renforcée et mise en place en urgence durant le confinement, cette modalité « extraordinaire » nécessite cependant un cadre. Ce dernier se doit d’être fixé de préférence par un accord d’entreprise construit autour d’un dialogue social serein et efficient plutôt que par une charte unilatérale. […]
[Série accords télétravail 3/3] Les erreurs à ne pas commettre
fin de négocier un accord gagnant-gagnant, revue des quelques erreurs à ne pas commettre lors de la mise en place de votre accord Télétravail. […]
Comment les outils numériques réinventent le dialogue social ?
La crise sanitaire, conduisant au recours au télétravail imposé et de masse a contribué au déploiement des usages du numérique pour pallier la distance entre les directions et les représentants du personnel mais aussi entre les salariés et leurs représentants. Alors quelles sont les forces et les faiblesses identifiées ? […]
Loi Climat & nouvelles prérogatives du CSE : Sextant répond à vos questions !
10 questions – 10 réponses sur l’impact de la loi climat sur les nouvelles prérogatives du CSE […]
Harcèlement : quelles complémentarités entre les enquêtes des employeurs et celles des CSE ?
Harcèlement : quelles complémentarités entre les enquêtes des employeurs et celles des CSE ? […]
Bilan loi formation professionnelle : distorsion entre le réel et le prescrit
Sextant Expertise dresse le bilan loi formation professionnelle de mars 2014 : distorsion entre le réel et le prescrit […]
Loi climat : quels impacts sur les informations-consultations et sur les négociations ?
La Loi Climat : quelles sont les nouvelles attributions pour les CSE ? […]