La santé mentale au cœur des missions du CSE : prévenir et agir efficacement

08 Oct 2024

La santé mentale au travail est devenue une préoccupation majeure pour les entreprises en France et en Europe. Le Comité Social et Économique (CSE) joue un rôle fondamental dans la prévention des risques psychosociaux (RPS) et l’amélioration des conditions de travail. Grâce à ses missions de veille et d’évaluation, le CSE contribue directement à la préservation de la santé psychologique des salariés, et ce, dans un contexte où les coûts liés au stress au travail sont particulièrement alarmants.

santé mentale et enjeu économique pour les entreprises

Les chiffres sont révélateurs. En France, selon l’Institut national de recherche et de sécurité, le stress au travail représente un coût social estimé entre 1,9 et 3 milliards d’euros. Cette évaluation, relayée par Ameli.fr, englobe divers aspects tels que les dépenses de santé, les pertes économiques dues à la baisse de productivité, ou encore les départs anticipés de l’activité professionnelle. Pour aider les petites entreprises à faire face à ces enjeux, l’Assurance Maladie – Risques professionnels propose une subvention spécifique, « RPS Accompagnement », dédiée aux structures de moins de 50 salariés. Cette aide vise à soutenir la prévention des risques psychosociaux (RPS) et à promouvoir une démarche collective centrée sur l’organisation du travail.

À l’échelle européenne, les chiffres sont tout aussi préoccupants. L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) estime que les RPS coûtent environ 617 milliards d’euros par an, soit quatre fois le budget annuel de l’Union européenne.

Ce montant se répartit de la manière suivante :

  • L’absentéisme pèse à hauteur de 272 milliards d’euros par an ;
  • La perte de productivité atteint 242 milliards d’euros ;
  • Les dépenses de santé s’élèvent à 63 milliards d’euros ;
  • Les allocations pour inaptitude représentent 39 milliards d’euros chaque année.

Face à ces enjeux financiers et humains, le CSE se positionne comme un acteur central dans la prévention des RPS. En veillant à la mise à jour du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et à l’application des mesures du Programme de prévention des risques professionnels (PAPRIPACT), le CSE contribue à l’identification et à la réduction des facteurs de stress et de mal-être au travail. Ses actions sont essentielles pour anticiper et prévenir les situations critiques, telles que le surmenage, le harcèlement ou les mauvaises conditions de travail.

Analyser, agir et alerter sur la santé mental au travail

Le CSE joue un rôle fondamental dans l’amélioration des conditions de travail en s’appuyant sur trois actions clés : analyser, agir et alerter. En matière de santé mentale, analyser consiste à identifier les risques psychosociaux (RPS) en évaluant les situations de travail à travers des enquêtes, des inspections ou des échanges avec les salariés. Cette démarche permet de détecter les sources de mal-être, telles que le stress ou la surcharge de travail.

Une fois les problèmes identifiés, le CSE peut agir en proposant des solutions concrètes. Cela inclut la mise en œuvre de mesures préventives, comme l’adaptation des postes de travail ou la réorganisation du temps de travail, pour alléger les facteurs de stress.

Enfin, le CSE a la responsabilité d’alerter l’employeur en cas de danger imminent ou lorsque les droits des salariés, notamment en matière de santé mentale, sont menacés. Il peut ainsi signaler des situations critiques telles que le harcèlement ou la souffrance psychologique, afin que des actions rapides soient prises pour protéger les salariés.

Au sein du CSE, la commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (SSCT) joue un rôle opérationnel indispensable. Elle est mandatée pour mener des inspections approfondies, conduire des enquêtes suite à des accidents ou alertes, et proposer des actions correctives immédiates à l’employeur. En collaboration avec la direction, elle assure un suivi rigoureux des mesures de prévention, garantissant ainsi une réaction rapide en cas de danger pour la santé mentale des salariés.

La santé mentale des salariés est un enjeu économique et humain majeur que le CSE peut aider à résoudre en jouant pleinement son rôle de veille et d’action. Avec des coûts sociaux importants liés aux RPS en France et en Europe, l’intervention du CSE est d’autant plus nécessaire pour protéger les salariés et améliorer leurs conditions de travail. Sextant Expertise est à vos côtés pour accompagner le CSE dans ces missions, en fournissant conseils et outils afin d’agir efficacement sur la prévention des risques psychosociaux.


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